Mentions légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE

TEAM CONCEPT
Siège social : 31 avenue Jean Moulin 77200 Torcy France cedex.
Téléphone : 01 64 68 61 14
Télécopie : 09 85 55 42 88
Adresse email : contact@teamconcept.fr

HEBERGEMENT & CREATION

Hébergement chez 1and1
Création du site internet par Souleymane Diallo (Webmaster)

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que se soit, faite sans l’autorisation constituerait une contrefaçon consentement donnant lieu à des sanctions pénales, prévues aux articles L335-2 de la propriété intellectuelle.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que se soit, tout ou partie substantielle du site qualitative ou quantitative auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La société TEAM CONCEPT n’utilise pas de procédés qui permettraient de collecter de manière invisible des données nominatives. Le formulaire de contact de notre site vous invite à renseigner des données personnels (nom, prénom, adresse email, etc). Ces informations sont destinées à la société TEAM CONCEPT et ne peuvent être transmises à des tiers sans votre accord. Enfin, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel (article 34 à 38 de la loi « Informatiques et Libertés »). L’exercice des droits décrits ci-dessus est possible en envoyant un courriel à : contact@teamconcept.fr